Termes et conditions

Le site web de Transport BTI vous souhaite la bienvenue. Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du site Web avant de l’utiliser ou les services qu’il offre. En accédant au site web ou aux services et en les utilisant, vous convenez d’être lié par les présentes modalités dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces modalités d’utilisation, vous ne devez pas accéder au site web ni télécharger le moindre élément de son contenu.

 

Transport BTI est propriétaire du site web et l’exploite. La totalité du contenu, des données, des graphiques, des photographies, des images, des sons, des vidéos, des logiciels, des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux et des autres renseignements (collectivement, le « contenu ») qui figurent dans ce site Web sont la propriété de Transport BTI, des membres de son groupe et (ou) de tiers concédants de licence. Le contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d’auteur et les marques de commerce.

 

Sauf dans la mesure prévue aux présentes, vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, publier, afficher, transmettre, distribuer, afficher à l’écran, exécuter, transférer ou vendre du contenu, ni en créer des œuvres dérivées, sans le consentement écrit préalable exprès de Transport BTI vous pouvez télécharger, imprimer et reproduire le contenu à des fins d’information qui vous sont propres, pourvu que vous conserviez tous les avis de droits d’auteur et autres avis de droits propriétaires (droits exclusifs) qu’il renferme, et que vous citiez son URL. Il est strictement interdit de reproduire tout ou partie du contenu en copies multiples, à des fins de revente ou de distribution, sans la permission écrite préalable de Transport BTI. Si vous souhaitez obtenir l’autorisation écrite de reproduire du contenu, veuillez communiquer avec nous à l’adresse info@transportbti.com 

 

Bien que nous fassions de notre mieux pour mettre et tenir à jour le contenu du site Web, des erreurs et (ou) des omissions peuvent survenir.

Par conséquent, le présent site, notamment le contenu et les services qu’il offre, est mis à votre disposition « tel quel » et sans aucune garantie, qu’elle soit expresse ou tacite. Transport BTI rejette toute garantie, expresse ou tacite, y compris, notamment, la garantie et les conditions implicites de qualité marchande, la garantie d’adaptation à un usage particulier, la garantie d’absence de contrefaçon. Transport BTI ne garantit pas que les fonctions de son site seront offertes sans interruption, ne comporteront pas d’erreurs, de virus ou d’autres composants nuisibles. 

 

En aucun cas Transport BTI ne saurait être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs qui découleraient de l’utilisation du site web ou du contenu ou des services ou de l’incapacité d’utiliser ceux-ci, ou qui y seraient reliés, et ce, même si Transport BTI a été avisée de la possibilité de ces dommages. La loi applicable pourrait interdire la limitation ou l’exonération de responsabilité à l’égard des dommages accessoires ou indirects, de sorte que la limitation ou l’exonération décrite ci-dessus pourrait ne PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS.

 

Transport BTI respecte votre droit à la protection de la confidentialité de vos renseignements personnels. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour de plus amples renseignements sur la manière dont nous recueillons, utilisons, divulguons et autrement gérons vos renseignements personnels.

 

Ces modalités d’utilisation sont régies par les lois de la province et les lois du pays qui s’y appliquent et elles doivent être interprétées conformément à ces lois; par ailleurs, tout litige doit être soumis à un tribunal compétent du district judiciaire de la Ville ou a été signé le contrat. Si une stipulation des présentes modalités d’utilisation est illégale, nulle ou pour une raison quelconque inapplicable, alors cette stipulation pourra être détachée du reste de ces modalités d’utilisation et n’aura pas d’effet sur la validité et le caractère exécutoire des autres stipulations. 

Ces modalités d’utilisation et tout autre avis légal ou toute autre déclaration affichée sur le site Web constituent l’intégralité de la convention conclue entre vous et Transport BTI en ce qui a trait à l’utilisation du site Web, notamment de son contenu. 

 

Si vous avez des questions ou des commentaires à formuler en ce qui a trait à ces modalités d’utilisation, veuillez communiquer avec info@transportbti.com